Madame la Présidente, Messieurs les Présidents,
Nous vous invitons régulièrement à observer scrupuleusement le devoir d’information imposé aux groupements sportifs conformément à l’article L321-4 du code du sport qui énonce « Les associations et les fédérations sportives sont tenues d'informer leurs adhérents de l'intérêt que présente la souscription d'un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer ». Dans ce cadre, vous avez certainement sensibilisé vos coureurs et les membres de l’encadrement de votre Comité Régional sur l’importance de souscrire à l’option « Elite ».
Nous avons insisté sur le fait que la garantie « frais médicaux » liée aux options d’assurance proposées aux licenciés ne suffisait pas nécessairement dans certains pays étrangers où les honoraires médicaux et les frais d’hospitalisation et de soins sont déconventionnés, d’où la nécessité d’être en possession d’une bonne mutuelle. Soucieuse de trouver une solution satisfaisante à ce problème, la FFS propose une nouvelle version de l’option « Elite ».
Je vous remercie de bien vouloir informer l’ensemble de vos Clubs de ces garanties et de la possibilité offerte à tous les licenciés de souscrire l’option « Elite », voire à d’autres garanties directement auprès de Gras Savoye Montagne.
Pour faciliter la diffusion de ces informations auprès des Clubs, vous trouverez en pièce jointe, une circulaire relative à l’option « Elite » (pdf « NOTICE D’INFORMATIONS CLUBS GARANTIES COMPLEMENTAIRES LCN 12 13 ») que nous vous remercions de leur communiquer dans les meilleurs délais.
Notre courtier GRAS SAVOYE MONTAGNE se tient à la disposition des Comités Régionaux et des Clubs pour leur fournir tout complément d’information sur les garanties proposées et sur la procédure de souscription.
GRAS SAVOYE MONTAGNE
3 B, rue de l’Octant - BP 279
38433 ECHIROLLES CEDEX
Mme Maryse BATTARD
N° Azur 0. 810 02 09 64
Espérant que ces nouvelles dispositions seront en mesure de répondre au mieux aux besoins de nos Clubs et de nos licenciés.
Je vous prie d’agréer, Madame la Présidente, Messieurs les Présidents, l’expression de mes salutations distinguées.
David LOISON
Directeur Administratif et Financier.
