Bonjour,

Concernant la saison sportive 2015-2016, pour tous les clubs éligibles au soutien régional en qualité de clubs de haut niveau et pour toutes les disciplines sportives, la date limite de réception des demandes de subvention des clubs de haut niveau est fixée à fin juin 2015.

En effet, la seule date possible avant fin 2015 pour le vote des subventions clubs de haut niveau et avant l’installation de la nouvelle Région Alsace-Lorraine-Champagne Ardenne est programmée le 9 octobre 2015, en raison des élections régionales de décembre 2015.

Comme les années précédentes, il revient aux ligues et comités sportifs régionaux d’informer les clubs de leur discipline de la date limite de réception des demandes de subvention fixée par la Région Lorraine.

Vous trouverez en pièce jointe le nouveau dossier simplifié de demande de subvention à la Région Lorraine pour la prochaine saison sportive 2015-2016.

Celui-ci a été nettement allégé pour faciliter le travail de saisie des clubs, ce qui implique que nous serons le cas échéant amenés à recontacter ceux-ci dans un deuxième temps pour leur demander des informations nécessaires ou pour demander d’actualiser certaines données de leur dossier, notamment les frais de déplacement, le calendrier sportif 2015-2016, les budgets réalisé et prévisionnel. A noter que le Secteur Sport de la Région Lorraine a proposé aux 4 départements lorrains d’adopter un dossier commun de demande de subvention pour 2015-2016.

Attention : comme l’an passé, un acte d’engagement est à joindre signé au dossier pour toute demande de subvention (cf. pièce jointe et charte de valorisation de l’action régionale).

Rappels :

ü  Seuls peuvent prétendre à une aide régionale les clubs dont l’équipe première évolue à un niveau de compétition nationale. Je reste à votre disposition pour vous renseigner sur l’éligibilité des clubs en fonction de la discipline sportive concernée.

ü  Pour tout club soutenu par la Région il est demandé de porter le logo régional sur les tenues en compétition nationale.

Isabelle Wendling et moi restons à votre disposition pour vous communiquer les logos Région disponibles et pour répondre à toute question éventuelle.

Ne seront présentées au vote des élus que les demandes de subventions de clubs :

• qui ont envoyé les documents pour recevoir le solde de leur subvention 2014-2015,
• dont le niveau de compétition (maintien, montée ou relégation ou classement national) est connu avec certitude pour la saison sportive 2015-2016.

Pour les clubs et disciplines dont le niveau de compétition nationale ne sera pas connu à temps pour être présenté au vote des élus régionaux d’octobre 2015, toute demande de subvention sera examinée après le vote du budget de la nouvelle Région Alsace-Champagne Ardenne-Lorraine courant 2016.

Cordialement,

Philippe LOUBIGNAC

Secteur Sport

Poste 03 87 33 63 18